Règlementation & fiscalité
L’activité des Comités FFRandonnée s’inscrit dans un environnement juridique et fiscal exigeant, en particulier lorsque vous réalisez des prestations de services pour des collectivités territoriales …
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Ce chapitre présente les principales notions juridiques utiles à la compréhension et à la sécurisation des itinéraires. Il permet notamment : SENTIERS, ITINERAIRES, RESPONSABILITES & …
Vous retrouverez à travers ce lien, la nouvelle fiche métier du président de la Commission Départementale Sentiers et Itinéraires
Bonne journée,
Le service APSI
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