Marques fédérales
Les Marques fédérales La FFRandonnée détient plusieurs marques déposées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, qui peuvent être verbales, figuratives ou semi-figuratives, et sont …
ENVIRONNEMENT ET DÉFENSE DES CHEMINS
Assurer la pérennité des itinéraires fédéraux
1. Ressources juridiques pour la gestion et la sécurisation des sentiers 2. Les Droits de Propriété intellectuelle (DPI) assurant le respect de la politique fédérale …
Sensibiliser les acteurs du territoire à la protection des chemins
La démarche : Les CSI peuvent être amenés à intervenir dans le domaine de la préservation des chemins ruraux (ou chemins ayant d’autres statuts) qui …