Assurer la pérennité des itinéraires fédéraux
1. Ressources juridiques pour la gestion et la sécurisation des sentiers 2. Les Droits de Propriété intellectuelle (DPI) assurant le respect de la politique fédérale …
ENVIRONNEMENT ET DÉFENSE DES CHEMINS
Sensibiliser les acteurs du territoire à la protection des chemins
La démarche : Les CSI peuvent être amenés à intervenir dans le domaine de la préservation des chemins ruraux (ou chemins ayant d’autres statuts) qui …