SENTIERS, ITINERAIRES, RESPONSABILITES & PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/h2>\n\n\n\n
Pourquoi faire une diff\u00e9rence entre sentiers et itin\u00e9raires ?<\/mark><\/p>\n\n\n\n Leur protection juridique est diff\u00e9rente. Il est donc important de les diff\u00e9rencier pour \u00e9viter toute confusion dans l\u2019esprit du partenaire. Les sentiers <\/strong>sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 publique ou priv\u00e9e, le droit foncier. Les itin\u00e9raires <\/strong>sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, le droit d\u2019auteur. Si on les utilise indiff\u00e9remment dans une convention, c\u2019est la d\u00e9finition fonci\u00e8re qui l\u2019emporte et il sera alors difficile de mettre en avant nos droits d\u2019auteur. <\/p>\n\n\n\n Les sentiers que nous utilisons comme supports physiques d\u2019un itin\u00e9raire peuvent relever de statuts juridiques tr\u00e8s diff\u00e9rents :<\/p>\n\n\n\n Ce statut conditionne la possibilit\u00e9 d\u2019y faire passer l\u00e9galement un itin\u00e9raire, la p\u00e9rennit\u00e9 du trac\u00e9 et la capacit\u00e9 \u00e0 intervenir pour l\u2019entretien ou le balisage. Il est donc indispensable, avant toute convention ou n\u00e9gociation, d\u2019identifier la nature juridique du chemin.<\/p>\n\n\n\n En pratique<\/u><\/strong> : <\/p>\n\n\n\n Une servitude conventionnelle de passage est un droit r\u00e9el \u00e9tabli par acte notari\u00e9, permettant le passage sur une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e et opposable aux propri\u00e9taires successifs.<\/p>\n\n\n\n Exemple de clause, \u00e0 ins\u00e9rer juste apr\u00e8s le pr\u00e9ambule : \u00ab Tout au long de la pr\u00e9sente convention, les termes ci-apr\u00e8s d\u00e9finis auront la signification suivante :<\/em><\/p>\n\n\n\n Distinguer ces termes est essentiel<\/strong> : le sentier rel\u00e8ve du foncier et d\u00e9termine la possibilit\u00e9 de passage, tandis que l\u2019itin\u00e9raire rel\u00e8ve de la cr\u00e9ation intellectuelle et d\u00e9termine les droits d\u2019auteur de la F\u00e9d\u00e9ration ou du comit\u00e9.\u00a0<\/p>\n\n\n\n S\u00e9curisation juridique du passage<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Un itin\u00e9raire ne b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019aucune garantie de maintien lorsqu\u2019il traverse une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e sans formalisatio<\/strong>n. La convention de passage<\/mark><\/strong> permet d\u2019obtenir une autorisation \u00e9crite, limit\u00e9e dans le temps, qui pr\u00e9cise les obligations d\u2019entretien, de balisage et de responsabilit\u00e9. Pour les tron\u00e7ons strat\u00e9giques (GR\u00ae, GR\u00ae de Pays), la servitude conventionnelle de passage <\/mark><\/strong>offre une garantie beaucoup plus forte : inscrite chez un notaire, elle est opposable aux propri\u00e9taires successifs et assure la p\u00e9rennit\u00e9 du trac\u00e9. La convention prot\u00e8ge le propri\u00e9taire<\/strong> en clarifiant les responsabilit\u00e9s, et prot\u00e8ge le comit\u00e9<\/strong> en s\u00e9curisant durablement le passage. La servitude, lorsqu\u2019elle est notari\u00e9e, constitue l\u2019outil de p\u00e9rennisation le plus efficace, car elle est opposable aux propri\u00e9taires successifs. Lorsque le sentier traverse une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e mais qu\u2019il rel\u00e8ve aussi d\u2019un itin\u00e9raire structurant ou d\u2019un entretien communal, une convention tripartite<\/strong> (propri\u00e9taire \u2013 commune \u2013 comit\u00e9) peut \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9e. Elle clarifie les responsabilit\u00e9s et garantit une coop\u00e9ration durable.<\/p>\n\n\n\n \u00a0<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n \u00c9volutions l\u00e9gislatives r\u00e9centes<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n \u2696\ufe0f La Loi \u201cEngrillagement\u201d (2023)<\/strong> : Depuis la loi du 2 f\u00e9vrier 2023, p\u00e9n\u00e9trer sans autorisation sur une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e dont le caract\u00e8re priv\u00e9 est mat\u00e9rialis\u00e9 (panneau \u201cpropri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e\u201d, cl\u00f4ture, etc.) constitue une infraction p\u00e9nale.\u00a0Cette modification renforce l\u2019importance de ne plus s\u2019appuyer sur des \u201cpassages tol\u00e9r\u00e9s\u201d, devenus juridiquement fragiles.\u00a0Elle encourage la formalisation syst\u00e9matique des passages par \u00e9crit (convention ou servitude), notamment lorsque l\u2019itin\u00e9raire traverse une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e.\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n \u2696\ufe0f La Loi 3DS (2022)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/strong><\/p>\n\n\n\n La loi 3DS du 21 f\u00e9vrier 2022 renforce la protection des chemins ruraux et la continuit\u00e9 des itin\u00e9raires inscrits au PDIPR (Plan D\u00e9partemental des Itin\u00e9raires de Promenade et de Randonn\u00e9e).Elle permet notamment : <\/p>\n\n\n\n Ces outils facilitent la s\u00e9curisation juridique des itin\u00e9raires f\u00e9d\u00e9raux. L\u2019inscription d\u2019un chemin au PDIPR ne cr\u00e9e en aucun cas un droit de passage lorsqu\u2019il traverse des propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es. Elle renforce la protection de la continuit\u00e9 du trac\u00e9, mais ne dispense jamais de conclure une convention avec le propri\u00e9taire concern\u00e9. Ces \u00e9volutions l\u00e9gislatives imposent une vigilance accrue : tout passage sur une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e doit d\u00e9sormais \u00eatre formalis\u00e9<\/mark><\/strong>, soit par convention de passage, soit par servitude conventionnelle<\/p>\n\n\n\n Responsabilit\u00e9 \u2013 R\u00f4le et limites des diff\u00e9rents acteurs<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n La commune, lorsqu\u2019elle est propri\u00e9taire du chemin ou ma\u00eetre d\u2019ouvrage de travaux, est responsable de l\u2019entretien normal de la voie. Le comit\u00e9 FFRandonn\u00e9e peut voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e en cas de d\u00e9faut manifeste de balisage ou d\u2019erreur li\u00e9e \u00e0 ses interventions. Le propri\u00e9taire priv\u00e9 n\u2019est responsable que s\u2019il a cr\u00e9\u00e9 ou laiss\u00e9 subsister un danger particulier. Le randonneur reste responsable de son comportement, la randonn\u00e9e impliquant une part normale de risques naturels. Une convention de passage permet de clarifier ces r\u00f4les et de rassurer les propri\u00e9taires. En cas d\u2019accident, les juges appr\u00e9cient la responsabilit\u00e9 selon un principe de proportionnalit\u00e9, en fonction :<\/p>\n\n\n\n La randonn\u00e9e implique une part normale de risques naturels que l\u2019usager accepte.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n Les droits de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle servent \u00e0 prot\u00e9ger les cr\u00e9ations intellectuelles<\/mark> et \u00e0 \u00e9viter qu\u2019elles soient reproduites par tout un chacun. La F\u00e9d\u00e9ration d\u00e9tient deux types de droits : <\/p>\n\n\n\n Aucun d\u00e9p\u00f4t sp\u00e9cifique n\u2019est n\u00e9cessaire. D\u00e8s sa cr\u00e9ation, une \u0153uvre est prot\u00e9g\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n La F\u00e9d\u00e9ration est propri\u00e9taire des marques : GR\u00ae<\/sup>, GR\u00ae<\/sup> de Pays, les deux traits de balisage respectifs (blanc\/rouge et jaune\/rouge)… Nul ne peut les reproduire sans son autorisation. Un moyen simple de signaler que ce sont des marques est d\u2019ajouter \u00ae en exposant \u00e0 la fin du mot. <\/p>\n\n\n\n Les droits d\u2019auteur de la F\u00e9d\u00e9ration sur la cr\u00e9ation des itin\u00e9raires ont \u00e9t\u00e9 reconnus par la Cour de cassation en 1998. Les trac\u00e9s des GR\u00ae<\/sup>, GR\u00ae<\/sup> de Pays et PR que nous cr\u00e9ons nous appartiennent en tant qu\u2019auteur. Les proc\u00e9dures d\u2019homologation des GR\u00ae<\/sup> et GR\u00ae<\/sup> de Pays et de labellisation de PR renforce nos droits. De la m\u00eame fa\u00e7on, une collectivit\u00e9 ou un Comit\u00e9 est d\u00e9tenteur des droits d\u2019auteur sur les itin\u00e9raires qu\u2019il cr\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Les Comit\u00e9s sont des associations reli\u00e9es \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration par leur habilitation et leurs obligations statutaires. Ce ne sont pas des \u00ab antennes \u00bb de la F\u00e9d\u00e9ration, b\u00e9n\u00e9ficiant automatiquement des droits de la F\u00e9d\u00e9ration. En revanche, les Comit\u00e9s sont habilit\u00e9s, de fait, \u00e0 reproduire les marques et cr\u00e9ations f\u00e9d\u00e9rales pour accomplir leurs missions et \u00e9diter leurs propres publications, notamment compte tenu de l\u2019investissement des Comit\u00e9s pour r\u00e9aliser ces cr\u00e9ations (les itin\u00e9raires\u2026). Par contre, pour toute publication d\u2019organismes ext\u00e9rieurs, les autorisations de reproduction doivent \u00eatre formalis\u00e9es par la F\u00e9d\u00e9ration. Les demandes peuvent passer par l\u2019interm\u00e9diaire du Comit\u00e9 pour renforcer son r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n Si la F\u00e9d\u00e9ration n\u2019impose pas aux tiers de demander son autorisation pour reproduire ses marques et cr\u00e9ations, celles-ci risquent de tomber dans le domaine public et nous n\u2019aurions plus aucun droit \u00e0 cet \u00e9gard. Formaliser les autorisations de reproduction et demander des mentions relatives aux droits d\u2019auteur ou aux droits des marques nous permet de conserver nos droits. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n Un SIG est une base de donn\u00e9es. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par un droit sp\u00e9cifique qui donne tous les droits \u00e0 la personne qui a financ\u00e9 cette base de donn\u00e9es. Il est donc essentiel de rappeler \u00e0 un partenaire qui poss\u00e8de un SIG nos droits sur les marques et les itin\u00e9raires pour ne pas qu\u2019il se dise que, d\u00e8s que les donn\u00e9es f\u00e9d\u00e9rales sont dans le SIG, elles lui appartiennent. Il est essentiel de rappeler au partenaire qu\u2019int\u00e9grer des donn\u00e9es d\u2019itin\u00e9raires dans un SIG n\u2019emporte aucun transfert de droits. Les itin\u00e9raires, en tant que cr\u00e9ations intellectuelles, demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la F\u00e9d\u00e9ration ou du comit\u00e9 cr\u00e9ateur. Toute reproduction cartographique, diffusion ou r\u00e9utilisation externe doit faire l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n En r\u00e9sum\u00e9<\/strong> : int\u00e9grer des donn\u00e9es f\u00e9d\u00e9rales dans un SIG n\u2019emporte ni transfert de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, ni droit de publication. Toute utilisation externe doit \u00eatre autoris\u00e9e par la F\u00e9d\u00e9ration<\/mark><\/strong>.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n Le Comit\u00e9 peut tout \u00e0 fait fournir, voire alimenter lui-m\u00eame, les donn\u00e9es sur les itin\u00e9raires relev\u00e9s sur le terrain pour enrichir le SIG du partenaire. Il est important de lui rappeler que la F\u00e9d\u00e9ration en est propri\u00e9taire et de limiter les utilisations qu\u2019il peut en faire. Par exemple, il peut utiliser les donn\u00e9es en interne pour faire une \u00e9tude mais l\u2019\u00e9dition de cartes est exclue. Il ne faut pas oublier que les donn\u00e9es appartiennent \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration et non au Comit\u00e9. Un dialogue doit donc s\u2019instaurer pour d\u00e9terminer ce qu\u2019il est possible d\u2019accorder au partenaire, dans quelles limites et \u00e0 quelles conditions. La F\u00e9d\u00e9ration doit \u00eatre signataire de la convention qui sera mise en place. Les principes juridiques rappel\u00e9s ci-dessus trouvent leur traduction concr\u00e8te dans les conventions \u00e9tablies entre les comit\u00e9s, les collectivit\u00e9s et les partenaires. Les exemples suivants permettent d\u2019illustrer la mani\u00e8re de formaliser ces droits et obligations.<\/p>\n\n\n\n La vari\u00e9t\u00e9 des situations contractuelles des Comit\u00e9s est telle qu\u2019il est impossible de r\u00e9diger une convention type g\u00e9n\u00e9rique int\u00e9grant toutes les alternatives et utilisables par tous. Ainsi, il a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rable de pr\u00e9senter les points cruciaux d\u2019une convention afin que les Comit\u00e9s en saisissent les enjeux et puissent construire leur propre convention selon leurs besoins et les sp\u00e9cificit\u00e9s de leur relation avec leur partenaire public. <\/p>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/forest-1868028_640.jpg\")
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Sentier <\/mark><\/em><\/strong>: Voie ou chemin constituant le support physique d\u2019un itin\u00e9raire. Un m\u00eame sentier peut \u00eatre emprunt\u00e9 par plusieurs itin\u00e9raires, et un itin\u00e9raire peut utiliser tout ou partie d\u2019un sentier.<\/em><\/p>\n\n\n\n
Itin\u00e9raire<\/mark><\/em><\/strong>: Trac\u00e9 d\u2019un cheminement permettant de relier un point \u00e0 un autre, con\u00e7u selon des choix de parcours et des crit\u00e8res de qualit\u00e9 paysag\u00e8re ou d\u2019usage. L\u2019itin\u00e9raire constitue une \u0153uvre de l\u2019esprit. \u00bb<\/em> <\/p>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/2018-09-10-BalisageGR738-53\u00a9Muriel-FRIER-QURIS-1-1024x683.jpg\")
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![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/\u00a9-Johannes-Braun_DSCF1256-1-1024x683.jpg\")
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QU’EST CE QUE LE DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ?<\/h4>\n\n\n\n
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Quels sont les droits de la F\u00e9d\u00e9ration sur les marques ? <\/strong> <\/h4>\n\n\n\n
Quels sont les droits de la F\u00e9d\u00e9ration sur les itin\u00e9raires ? <\/strong> <\/h4>\n\n\n\n
Quel est le r\u00f4le des Comit\u00e9s ? <\/strong> <\/h4>\n\n\n\n
Pourquoi d\u00e9fendre les droits de la F\u00e9d\u00e9ration ? <\/strong> <\/h4>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/2018-09-10-BalisageGR738-11\u00a9Muriel-FRIER-QURIS-1024x683.jpg\")
Quelles pr\u00e9cautions prendre quand on dispose d\u2019un SIG ou que l\u2019on effectue pour une collectivit\u00e9 une prestation relative au SIG ? <\/strong> <\/h4>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Administrateur-local-BDRando1-2-1024x576.png\")
<\/figure>\n<\/div>\n\n\n\nLES POINTS INDISPENSABLES A LA REDACTION D’UNE CONVENTION<\/h2>\n\n\n\n
![\"\"](\"https:\/\/www.itineraires-ffrandonnee.fr\/boite_a_outil\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/business-962355_640-1.jpg\")
<\/figure>\n<\/div>\n\n\n\n